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Catégorie : Les RUBRIQUES

Nous abordons dans cette rubrique les points de réglementation les plus recherchés sur nos forums et réseaux sociaux.



Nous abordons ici les points de règlementation les plus demandé.
les FICHES PROFESSIONNELLES DE BASE à Connaitre:
à NOTER : Tous les liens externes s'ouvrent dans une nouvelle fenêtre:
Les liens des pages internes du blog dans la même fenêtre:
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la CONVENTION COLLECTIVE 3085 des Ambulanciers 1 page
Spécificité pour la CCN de la Guyane
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NOMENCLATURE ET CLASSIFICATION DES EMPLOIS 4 pages
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DROIT de GRÉVE des AMBULANCIER-E-S du SECTEUR PRIVÉ 5 pages
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PROCÉDURE de SAISINE des PRUD'HOMMES 5 rubriques
La réforme Macron de la procédure prud’homale. Dans cette rubrique un salon traite des éléments nouveaux essentiels de cette réforme (décret n°2016-660 du 20 mai 2016 )
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COMITE ÉCONOMIQUE et SOCIAL 3 pages
La mise en place du CSE est obligatoire pour toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. En dessous de 11 salariés, l'élection est facultative. Des DP peuvent être institués par convention ou accord collectif de travail.
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ACCORD CADRE du 16/06/2016
L’extension des effets et sanctions de l’accord ont pris effet à compter de la date de publication de l'arrêté le 27 juillet 2018
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ACCORD D'ENTREPRISE SANS DÉLÉGUÉS SYNDICAL
Avec les ordonnances Macron, les accords d'entreprises sans délégués syndical vont augmenter. Malheureusement, c'est le cas pour la majorité des sociétés de Transports Sanitaires.
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Les TAUX HORAIRES (Avenant n°4) AA et ADE 1 page
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TEMPS de TRAVAIL 1 page
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HEURES SUPPLÉMENTAIRES 1 page
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AMÉNAGEMENT du TEMPS de TRAVAIL des AMBULANCIERS 4 pages
Plusieurs façon existent pour le calcul des heures. A la semaine, la quinzaine, le cycle, la modulation sur 4/6 semaine, ou encore l'annualisation. La quinzaine est possible, si l'ancien décret est abrogé, elle est encore inscrite dans le code du transport../..
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Le CONTRAT de TRAVAIL 1 page
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PLANNING des GARDES, REPOS et PERMANENCES
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TRAVAIL de NUIT Article 9 de l'accord 2016
Page associée: 6 points essentiels a connaitre sur la nuit
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FEUILLE de ROUTE JOURNALIÈRE obligatoire
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Les REPAS 2 pages
p1: Réglementation - p2: les Barèmes.
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Les CONGÉS PAYÉS: Législation, Organisation et Calcul

Les CONGÉS PAYÉS: Calcul version comptable
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DURÉ de PRÉAVIS 1 page
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PRIME d'ANCIENNETÉ et ACOMPTES 1 page
Page associée:
Décompte de l’ancienneté en fin de contrat et prise en compte des heures supplémentaires
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SANCTIONS DISCIPLINAIRES: LICENCIEMENT, AVERTISSEMENT, MISE à PIED et INAPTITUDE 5 pages
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CONGÉS SPÉCIAUX 2 pages
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le COMPLÉMENT de SALAIRE 5 pages
p1: Maladie - p2: AT - p3: Calcul des indemnités - p4: Jours de Carence
Page Associée: Accident de Travail et Amplitude
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les TACHES COMPLÉMENTAIRES 1 pages
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le MI-TEMPS THÉRAPEUTIQUE Suite AT ou AM
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PAIEMENT des JOURS FÉRIÉS 3 pages
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le PERMIS de CONDUIRE Ambulancier 1 pages
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