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Catégorie : TEMPS de TRAVAIL

Plusieurs modes de calculs des heures pour le temps de travail des ambulanciers sont possible.


PRÉAMBULE: Plusieurs système et modes de calcul des heures pour les ambulanciers du secteur privé sont mis en œuvre en France. Il existe plusieurs façon de calculer les heures. A la semaine, la quinzaine, modulation sur 4/6 semaine, ou encore l'annualisation.. La quinzaine est possible, si l ancien décret est abrogé,elle est inscrite dans le code du transport...

TEMPS de TRAVAIL EFFECTIF:
Quelque soit le mode de décompte des heures supplémentaires, le Temps de travail effectif lui, se décompte toujours après application des équivalences. Exemple:
- 10 heures d'amplitude équivaut à 10 x 90% soit 9h
- 10 heures d amplitude équivaut à 10 x 75% soit 7h30
Ce n est qu.après application des coefficients que l'on parle de Temps de travail effectif

C'est un sujet ardu et difficile à bien appréhender pour une grande partie des salariés. D'autant que des lois nouvelles arrivent, imposant de nouvelles règles en annulant certains décrets, ce qui complique bien sur pour les délégués du personnel le travail de recherche.

A ce jour, concernant l'aménagement et à la réduction du temps de travail, c'est encore à l' Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 auquel il faut se référer.

Merci à tous les militants impliqués dans nos deux forums professionnels, quelque soit leur couleur syndicale. C'est grâce à eux que nous avons pu écrire et continuons toujours d'alimenter cette rubrique de 3 pages en forme de synthèse non exhaustive. Vous pouvez apporter vos contributions, mais elles devront être appuyées par des liens vers des références juridiques (N° d'article du CT, Jurisprudence, décret etc.. et surtout bien argumentées)
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page 1 - LA QUATORZAINE
70H sur 2 semaines, au dessus heure sup, sans dépasser 48H semaines et 3 jours de repos.
A savoir que la quatorzaine est normalement illégale sans se métier et pourtant appliqué dans certaines entreprises.
L’article 4 du décret du 22 décembre 2003 qui avait prévu la possibilité de calculer sur deux semaines la durée hebdomadaire de travail pour le personnel roulant des sociétés d’ambulances ont tous été abrogés. La totalité de ce décret est annulé par la Loi El Komhri depuis le 01/01/17.

Toutefois, cette possibilité est reprise le 01/01/17, par un nouvel article du code des transports, l'article D3312-7 qui ne précise toujours pas quelle condition est requise pour son application !
Par accord ou pas ?.. Nous en sommes la.. Vous pouvez toujours intervenir sur ce sujet, car nous n'avons pas fermé ce fil de discussion ouvert par un DP (janvier 2018) et apporter votre contribution.
Suivez CE LIEN Uniquement pour PC de bureau, non compatible smartphones
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page 2 - LE CYCLE
Note préliminaire: Le cycle est reconnu non valable depuis le 01/10/17 .Malgré cela, certains employeurs continue d'appliquer le même cycle dans l'attente d'un autre aménagement !
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page 3 - LA MODULATION
La modulation du temps de travail permet de répartir la durée du travail sur tout ou partie de l'année, en fonction de l'activité. Les horaires de travail sont augmentés en période de haute activité et réduits en période de basse activité.

Nous vous proposons aussi de lire un dossier très complet rédigé en aout 2010 par un juge prudhommale sur un de nos forum professionnel: DOSSIER CYCLE et MODULATION
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Pour vos éventuelles questions ou remarques, nous gérons 2 forums professionnels :

1/ www.FORUM-AMBULANCE.FR Ce forum n’est pas compatible avec les Smartphones. Il est en ligne depuis 2006. L’inscription est obligatoire pour poster mais la lecture est libre. De préférence pour les questions complexes c’est la qu’il faut vous adresser.

2/ www.AMBULANCIERS.ORG Ouvert en juin 2016. Compatible 100% Smartphones, tablettes et PC. Il s’agit d’une « BOURSE DU TRAVAIL » en version numérique. Plusieurs organisations y sont présentes comme dans la vraie vie. C’est surtout une FAQ (foire aux Questions) sur notre métier en particulier. L’écriture dans certains salons est libre, sans inscription.

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